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Langage Clair & Compréhension Accessible

Le Glossaire des Démarches en Langage Simple

Les termes administratifs expliqués avec des mots clairs et des exemples concrets pour que chacun comprenne ses démarches sans ambiguïté (D13).

Délai d'instruction D

Temps nécessaire aux agents municipaux pour vérifier vos papiers et vous donner une réponse définitive.

Exemple concret : À Nova Terra, le délai standard est de 48 heures ouvrées.

Dôme résidentiel D

Secteur de vie urbain abrité bénéficiant de son propre circuit d'air, d'eau filtrée et d'énergie solaire.

Exemple concret : Nova Terra compte 4 dômes principaux répartis sur l'archipel.